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LA SOCIÉTÉ

MO-CA Illustration est une société en auto-entreprise, enregistrée sous le nom de Morgane CASTETS GAUTHIER au Registre du Commerce et des Sociétés, avec le numéro de Siret 80516770700035
TVA non applicable, article 293B du CGI.
Adresse : 1 rue de la Résidence Fleurie 28000 CHARTRES

e-mail: info@mo-ca.fr

SERVICE CLIENT

Pour toute demande d'information, question ou conseil vous pouvez contacter le service client par mail : info@mo-ca.fr ou mo.ca.designgraphique@gmail.com

VALIDITÉ DE LA COMMANDE

Le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas de signature manuscrite. Toute commande validée par le consommateur sur le site Internet www.moca-laboutique.com implique de fait l'acceptation préalable des présentes conditions générales ainsi que des modalités de livraison et conditions de retour, échange ou remboursement.

Lors de la confirmation de votre commande matérialisée par l'envoi d'un e-mail, vous déclarez accepter le contenu de celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente et des conditions de livraison, d'échange et de retour (voir rubrique du même nom) pleinement et sans réserve. Votre commande sera alors traitée afin que vous puissiez recevoir vos produits dans les meilleurs délais.

Dès enregistrement de votre commande, un accusé de réception de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse e-mail. Cet accusé de réception vous précisera le montant exact qui vous sera facturé et les modalités de livraison de votre commande. Cet accusé de réception vaut acceptation de votre commande et validera la transaction. Nous nous réservons cependant le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Ces conditions générales de vente (+ conditions de livraison, retour, échange) expriment l'intégralité des obligations et des droits des deux parties. Aussi, le consommateur est réputé acceptant sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans les dites conditions.

TARIFS ET MODALITÉS DE REGLEMENTS

MO-CA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le tarif figurant sur le catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Le règlement des commandes effectuées sur le site s'opère exclusivement en Euros (€) et par carte bancaire via la plateforme STRIPE.com

DISPONIBILITÉ ET QUALITÉ DES PRODUITS

Nos offres de produits proposés sur le Site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit après validation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer dans les 7 jours et à vous proposer une solution alternative dans la mesure où une grande partie des produits proposés est unique. Le cas échéant, vous pourrez, si vous le souhaitez, demander l'annulation (remboursement par chèque dans un délai de 15 jours ou sur votre carte bancaire via la plateforme STRIPE) ou le remplacement d'un produit en nous faisant parvenir un e-mail à l'adresse info@mo-ca.fr.

La majorité des produits proposés sur le site (à part "les imprimés") sont des réalisations uniques et artisanales ce qui insinue la présence d'éventuels "imperfections" liées au travail à la main (et qui font tout leur charme). chaque photo de produit est donc propre à l'article à vendre. le choix de l'article sera donc fait en toute connaissance de cause. 

PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

L'ensemble des éléments,  logos, illustrations, modèles à broder, motifs tamponnés et imprimés, etc... figurant sur le Site www.moca-laboutique.com sont la propriété exclusive de MO-CA ou de ses collaborateurs, ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments étant seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins sont expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.

CRÉDITS

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